De dvefirm
Bonjour,
J’ai lu quelques réponses grâce à ce forum mais les douanes viennent de me dire le contraire !
Voila j’ai activé ma résidence permanent l’année dernière et j’ai indiqué ramener du vin (200 bouteilles), mais vu le prix pour la livraison et les frais à la SAQ je ne pourrais pas faire venir toute mes bouteilles.
Du coup vu que je vais faire un tour dans ma famille je vais juste en prendre 24 dans un bagage additionnel.
Concernant les frais de la SAQ ils sont de 3,89 le litre + tps et tvq (soit 3,29 $ la bouteille). La SAQ me dit que mes bouteilles vont rester à l’aéroport puis que je dois aller au bureau de la SAQ pour payer ces frais et ensuite je peux retourner à l’aéroport pour retirer les bouteilles.
Je téléphone au douane pour demander le prix des taxes pour ramener ma cave à vin, et là on me parle de 90 % environ du prix des bouteilles (que je fixe moi-même !!). Alors que sur les forums (et sur la SAQ) on parle de frais minime (une simple portion des 90%). Mais je ne vois nul par un texte de loi sur cette réduction de coût !
Ca reviendrait à faire venir du vin comme si je n’avais pas déclaré mes effets personnels. Sur ce site on parle souvent d’un prix de taxe presque identique voir inférieur à celui de la SAQ.
Quelqu’un pourrait il m’aider ? (la personne aux douanes avait pas l’air au courant), et je vais pas m’amuser à payer le transport + la saq et surtout le prix des bouteilles en douane …
Merci
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De Equinox
le problème possible…, c’est que tu as déjà déménagé. Lorsque tu importes tes bouteilles en même temps que ton déménagement, tu paies moins cher. Ensuite c’est considéré comme de l’importation directe.
J’avoue que si le prix était minime, comme ce que j’ai payé pour mes 360 bouteilles…je continuerai à en importer…
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De Cherrybee
C’est dommage. Quand on pense qu’à ton arrivée pour émigration tu avais une franchise d’un certain nombre de bouteilles….
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De dvefirm
Justement j’ai mon papier d’immigration indiquant que j’avais un an pour faire venir ces bouteilles, j’ai rempli le document à la douane : – Document de déclaration en détail des effets personnel – Ce qui me donne les droit de ramener mes effets personnel (200 bouteilles) dans un an au maximum.
Donc c’est la meme chose que si j’avai ramené cela le jour de mon arrivé à Montréal…
Je voudrai savoir si vous avez un texte de loi expliquant ces exonérations (dont vous avez pu profité) ? merci
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De grizzli
autre chose que ca
http://www.saq.com/webapp/wcs/stores/servlet/GeneralContentView?page=/ng/nous-la-saq/pratiques-commerciales-z/regle_importation-z/rapporter-une-cave-a-vin&langId=-2&storeId=10001&catalogId=10001
que tu a sans doute deja…
j’ai pas trouvé !
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De Equinox
En fait, je pense que j’ai bénéficié d’exonération, par un concours de circonstance…la SAQ était en grève, ainsi je n’ai payé des taxes que sur la valeurs que j’avais déclaré. Par contre le taux appliquée par les douanes me parait très excessif.
Peut-être repréciser avec la SAQ et la douane que ce n’est pas une importation directe, mais une importation en rapport avec l’immigration. Quelque fois en changeant de fonctionnaire,on en trouve un qui connait plusssss les textes.
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De dvefirm
Je prend l’avion demain, je vais demander au douane une nouvelle confirmation directement avec mes papiers !
Au pire c,est des bouteilles des année 1960 et 1970 donc je vais déclarer le prix payé à l’époque soit dans les 15 francs (soit 2,5 euros soit 3,7 $) 
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De Equinox
Quand je suis rentré j’ai déclaré en moyenne 5 $ la bouteilles, avec des extrèmes à 15 $, le douanier m’a regardé et ne m’a pas cru, compte tenu du prix mde vente du vin ici. D’autre part, ton assurance va tenir compte de la valeur déclarée, il faut donc trouver une balance.
A l’arrivée des bouteilles, assures toi qu’elles n’arrivent pas en hiver, les hangars du port de mourial ne sont pas chauffés.
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De peemti
donc tu en auras 224 au lieu des 200 indiquées sur ton formulaire ? c’est cela ?
hum…, c’est risqué, ils risquent de te faire payer l’importation des 24 autres plus cher
Il fat bien payer aux deux endroits normalement : à la SAQ et à la douane.
Pour la SAQ, les tarifs que tu indiquent sont les mêmes que j,avais eu. C’est une TPS et TVQ calculée sur des prix fixes qui leurs sont propres. POur la douane, par contre, c’est un pourcentage de la valeur que tu déclares. Tout ca s’ajoute en effet, au prix du transport et ca peut faire cher !!!
Mais ca reste avantageux par rapport à quelqu’un qui fait une importation en dehors de l’immigration.
Je ne sais pas si tu as déjà amené tes bouteilles mais je te suggères de lire mon post sur mon expérience d’import de 168 bouteilles.
http://www.forum.immigrer.com/index.php/topic/68034-mon-experience-dimportation-de-cave-a-vin-168-bouteilles/
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