Nom d’usage pour les femmes au Québec

Nom d’usage pour les femmes au Québec

Bonjour,

Je me suis informée auprès de l’État civil concernant le nom de famille à utiliser, voici ce qu’on m’a dit :
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En réponse à votre demande de changement de nom pour le nom de famille de votre mari, nous vous transmettons l’information qui suit.
Le Code civil du Québec statue à l’article 5 : « Toute personne exerce ses droits civils sous le nom qui lui est attribué et qui est énoncé dans son acte de naissance. ». De plus, l’article 393 indique : « Chacun des époux conserve, en mariage, son nom. Il exerce ses droits civils sous ce nom ».
Par conséquent, une personne qui vit au Québec doit conserver et utiliser le nom apparaissant sur son acte de naissance pour exercer ses droits civils. Il est important de savoir que cela s’applique même si cette personne s’est mariée à l’extérieur du Québec. Toutefois, une femme qui le désire pourra porter le nom de son conjoint dans sa vie sociale uniquement.
Cette disposition de la loi est en vigueur depuis le 2 avril 1981. Avant cette date, la coutume voulait que les femmes mariées prennent le nom de leur conjoint. Pour respecter cet usage, les femmes mariées avant le 2 avril 1981 qui portaient déjà le nom de leur conjoint, sont autorisées à continuer à l’utiliser malgré les dispositions actuelles du Code civil du Québec.
Voici les sites pour consultation
www.justice.gouv.qc.ca/francais/sit…
Code civil:
www.canlii.org/qc/loi/ccq/tout.html

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Cynderella Ecrit le: 17/09/2003, 02:47

Salut Anouk,
On a beaucoup parlé du nom ces derniers temps. En réalité le droit Français ne diffère pas tant que çà du droit Québécois, puisqu’aucune disposition du droit Français ne dispose que la femme doit prendre le nom de son mari. En effet, le seul nom qui est reconnu est ton nom patronymique, à savoir ton nom de naissance. Par contre c’est nos pratiques administratives qui diffèrent de vouloir que la Femme porte automatiquement le nom de son mari en France (au niveau juridiqiue, cela s’analyse en un droit d’usage), et garde au contraire le sien au Québec (et encore celà ne vaut que pour le Québec proprement dit car l’Etat Canadien applique la même pratique administrative). Et là où la France, l’Etat du Canada et le Québec se retouvent, c’est que dans ces 3 ensembles, la Femme est libre de porter le nom que bon lui semble dans la vie sociale. Donc au final québécoises pure-laine et surtout immigrantes s’y retrouvent les noms que vous avez sur vos passeports seront ceux que vous pourrez porter là-bas dans votre vie sociale.
Sandra

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lilybauer Ecrit le: 17/09/2003, 05:53

Bonjour et merci pour ces précisions les filles,
juste une ‘tite question : Comment s’appellent les enfants au québec ? Pas des gosses, ça je le sais
Sérieusement, un enfant peut-il prendre le nom de ses deux parents comme cela devrait bientôt être le cas en France (même s’il paraît que le projet de loi est reporté à 2005) ? Ou bien doit-il prendre forcément le nom de la mère ? Ou du père ?
A+
Lily

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Doux_novembre Ecrit le: 17/09/2003, 08:20

Bonjour lily,
Je ne sais pas depuis combien de temps….un bout en tout cas, les enfants québecois peuvent porter le nom des deux parents.
Étant donné que celà ce pratique depuis un bon nombre d’année il y aura forcément des parents qui porteront deux noms et qui mettront au monde des enfants donc à ce moment là, ils auront un choix à faire.
Exemple: Marie Tremblay-Dionne et Stéphane Bois-Fillion ne pourront donnez à leur enfants qu’un seul de leur deux noms de famille ! Mais ça donne du choix
Pour ma part j’ai garder les vieilles traditions, pas par choix mais nos deux noms de famille commencent pas Du donc je voyais que ça sonnait très mal !
Pour la femme, je trouve ca dommage qu’elle ne puisse pas prendre le nom de son mari légalement.
A+

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nalc Ecrit le: 29/11/2003, 10:25

Une rapide question…
Bon j’ai bien lu partout que au Quebec, sous les couverts d’une plus grande liberation feminine…
(lire a ce propos la remarque du site www.immigration-quebec.gouv.qc.ca/franc… avantages-quebec/choisir_quebec_intro.html « La condition féminine au Québec surpasse celle qui prévaut dans la plupart des pays du monde. Les femmes y jouissent des mêmes droits et ont les mêmes responsabilités que les hommes et celles qui se marient conservent leur nom de jeune fille. »)
« En raison d’une modification de la loi de la province de Québec à ce sujet, une femme résidant dans la province de Québec doit continuer d’utiliser son nom de jeune fille comme nom légal si elle s’est mariée après le 2 avril 1981″…
Oui mais voila, moi je souhaite garder le nom de mon mari (qui est devenu le mien)…
(entre nous, ils auraient mieux fait de nous laisser le choix… avec cette loi, la femme elle n’a pas plus de liberte qu’avant puisqu’elle ne peut toujours pas choisir son nom en fin de compte…)
Donc j’ai bien compris que je n’aurai pas le choix du nom avec l’administration quebecoise…
Qu’en est il pour le boulot, est-ce que je peux postuler sous le nom de mon choix, c’est a dire celui de mon mari ?
J’ai lu aussi que je pouvais garder mon nom marital pour la carte NAS (qui est gerer par le federal), est-ce bien vrai ?
Merci pour vos reponses… car je dois ouvrir un nouveau compte mail pour chercher du boulot, et je veux etre sur de pouvoir le mettre a mon nom marital…
Nalc

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sarmisegetuza Ecrit le: 29/11/2003, 11:24

bonjour nalc!
Oui, tu pourras uitliser ton nom de mariée, c’est mon cas.
En ce qui me concerne j’ai le nom de épouse sur ma carte NAS et celui de jeune fille sur la carte Soleil et la carte de résident.
Dès le départ on m’a dit qu’ici il faudrait que j’utilise le nom de jeune fille.
Oui, mais voilà, j’ai dis, ça fait 14 ans que je suis mariée, ça fait 14 que je signe avec mon nom d’épouse, tous les documents officiels et le reste et si vous croyez que je vais changer ça maintenant…ben vous avez le droit de rêver, mais je ne changerais pas!
Alors… »O.K. , Madame, alors si c’est le nom que vous avez l’habitude d’utiliser tous les jours et que c’est celui sous lequel on vous connait le plus, vous pouvez continuer ».
Donc, ici je suis Madame untel..et non …mademoiselle untel…..!
Et au travail c’est la même chose.
PEtit conseil: inscrit des 2 noms sur ton bail, ton compte en banque, partout où tu veux t’inscrire à quelque chose – sauf l’université, c’est le nom de jeune fille et ça pour des raisons plus complexes – et comme ça tu es sure qu’on se trompera pas… .
Pour le C.V. je n’ai jamais utilisé le nom de jeune fille…et j’ai toujours eu du travail même en peu trôp parfois…
Voilà,
Sarmisegetuza

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Cynderella Ecrit le: 29/11/2003, 14:03

Salut Nalc! Sarmisegetuza et toutes celles que ce sujet préoccupe !
Même combat les filles! Je suis tellement contente de trouver en vous Nalc & Sarmi (après Boudhette) des personnes auxquelles ce point tient à coeur sur ce forum.
Alors figurez-vous que dès la France, j’ai tenu à faire inscrire mon nom de femme mariée sur tous mes papiers d’immigration. Je tenais à rester Mme car n’avais pas honte d’être mariée et ne tenais pas à redevenir mademoiselle ou à présager qqc divorce en revenant en arrière.
QUOTE
Donc, ici je suis Madame untel..et non …mademoiselle untel…..!

Résultat, j’ai reçu ma carte de résidente permanente sur lequel figure mon nom d’épouse, ma carte Nas est également à mon nom d’épouse, ma carte d’université (pour faire mon équivalence pour l’ordre des avocats) l’est également, bail et comptes en banque également, en fait seule ma carte d’assurance maladie est à mes deux noms.
Donc cela prouve bien que l’on ne pose pas autant de problèmes aux immigrantes qui manifestent le choix de conserver leur nom d’épouse qu’aux québécoises mariées après 81 au Québec.
D’ailleurs si je ne m’abuse c’est tout à fait l’esprit de ce qui est inscrit sur le bulletin d’inscription du Nas où il est indiqué qu’à l’exception des femmes qui se sont mariées dans la province du Québec après 1981, celles qui veulent garder leur nom d’épouse devront présenter un certificat de mariage.
En ce qui me concerne je n’ai pas eu à présenter de certificat de mariage car mon nom d’épouse figurait déjà sur tous mes papiers d’immigration, y compris sur mon CSQ.
Tu as raison NALC, la vrai liberté c’est d’avoir le choix, et j’ai été bien heureuse de voir que la personne qui m’a reçu en entretien au MICC ici est elle même une ancienne immigrante qui a conservé son nom d’épouse, comme quoi!
Sandra

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MILLER 2 Ecrit le: 29/11/2003, 14:42

oui les filles même combat,
moi pour couper la poire en deux j’ai gardé mon nom de jeune fille et celui d’épouse donc sur ma carte nas, la carte soleil, la banque, j’ai mes deux noms , quand à la carte de résident, je ne l’ai pas encore réçu mais à l’aéroport, j’ai dit à la dame de rajouter le nom d’épouse ce qu’elle a fait donc j’ai signé avec çà et pas de problème.

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peanut Ecrit le: 30/11/2003, 11:36

Coucou les filles!:o)
Je me pose une petite question… quand vous parlez de votre nom d’épouse, est-ce seulement le nom de famille de votre époux ou plutôt son prénom et nom précédé du titre madame? Exemple: Mme jos bleau ou Mme joséphine bleau??? Je vous demande ça parce que je me souviens que ma mère signait de la 2e façon avant que la loi passe… je trouvais ça terrible, car en fait, c’est comme si elle n’avait pas d’identité propre… maintenant, elle signe de son nom de jeune fille!:o)
Personnellement, je ne voudrais jamais laisser mon nom de famille pour celui de quelqu’un d’autre (même si je l’aime!)… mais je peux comprendre que si ça fait des années que vous signiez le nom de votre époux, il peut être difficile de tout changer… Mais si vous aviez eu le choix au départ, auriez-vous gardé votre nom de jeune fille?
peanut qui ne changera jamais de nom de famille!;o)

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sarmisegetuza Ecrit le: 30/11/2003, 11:58

Bonjour peanut!
Il s’agit du nom de famille de l’époux et non du prenom-nom de famille.
Pour répondre à ta question, oui, si j’avais eu le choix de choisir entre le mien et le sien, j’aurais pris le sien. Pour des raisons personnelles mais aussi parce que dans mon pays le mariage est en soit un institution, avec sa culture et ses valeurs, que je compte bien transmettre à mes enfants.
J’ose croire que, grace à ça, mon mariage dure depuis 14 ans…
A+,
sarmisegetuza

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peanut Ecrit le: 30/11/2003, 12:51

Merci de ta réponse sarmi!:o)
En fait, l’important dans tout ça, c’est qu’on a le droit de choisir ce que l’on veut vraiment!
peanut

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nalc Ecrit le: 1/12/2003, 16:40

Merci les filles pour tous ces messages!
Ca ne fait pas si longtemps que je suis mariée (4 ans déjà )
Pour moi, la raison principale pour laquelle je souhaite garder mon nom marital, c’est tout simplement pour avoir le même nom que mon mari et mon bébé, et c’est celui de la petite famille que nous avons contruit!!!…..
C’est donc chouette de pouvoir choisir!
Nalc

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jamaique Ecrit le: 2/12/2003, 05:35

Moi, c’est comme Peanut. Je suis mariée, mais je ne vois pas pourquoi je ne devrais pas rester moi, avec mon identité propre. Je porte mon propre nom, que je n’apelle pas nom de jeune fille, mais simplement mon nom. Et quand on reçoit du courrier c’est Mr et Mme sonnom-monnom. En France, c’est compliqué à faire comprendre alors sur certains papiers administratifs, c’est mme sonnom. Mais au travail, je suis moi.
Vive le Québec aussi pour ça…

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K-riboo-D Ecrit le: 3/12/2003, 21:25

Bonjour je te donne le cas de mon épouse pour qui cela était important de garder son nom de famille (c’est à dire notre famille)
Apres avoir insisté elle a eu un accord pour avoir sa carte soleil avec son nom d’épouse en plus du nom de naissance
Pour son NAS c’est son nom d épouse
Pour la vie courrante c’est on nom d’epouse
Sur le permis c’est les deux
Bref tu peux en pratique avoir ton nom d’épouse partout mais parfois c’est en plus du nom de naicssance qui y est indiqué en premier.
Un peu rageant mais pas possible de faire autrement ni de faire comprendre ton point de vue, le combat sur ce sujet a eu lieu il y a 30 ans et aujourd’ hui tu as l’air d’une extra terrestre si tu demandes a porter ton nom d’épouse (ici les gens considerent que c’est un signe de soumission à la masculinité aue d’abandonner son nom de naissance)

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peanut Ecrit le: 3/12/2003, 21:56

en effet kariboo, c’est considéré comme ça la plupart du temps… mais j’imagine que le gouvernement peut être conciliant avec les gens qui viennent d’ailleurs( vous en êtes la preuve!:o) )
Pour ce qui est du nom de famille des enfants, on peut même leur donner celui de la femme uniquement… personnellement, je ne l’ai jamais vu en pratique, sauf dans les cas où le père a abandonné sa famille… son ex-femme peut demander d’avoir seulement son nom de famille à elle pour l’enfant.
Plus souvent, c’est les 2 noms de famille de chaque parent qui sont donnés à l’enfant(ex: jean- philippe boucher-tétrault: ça fait long en titi quand l’enfant doit apprendre à écrire son nom! hihih) ou encore seulement celui du père… les traditions sont difficiles à changer!;o)
peanut qui porte le nom de son père seulement!;o)

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Passemots Ecrit le: 4/12/2003, 01:30

Pourquoi la femme devrait prendre le nom de son mari? Pourquoi pas le contraire? L’homme serait-il supérieur à la femme? Pourquoi je perdrait mon identité; mes diplômes, mes emplois avant le mariage, mes pariers officiels, tout le monde me connaissait sous mon nom; MON IDENTITÉ depuis la naissance. Pourquoi c’est à la femme de tout changer. Je n’ai pas honte de mes origines, j’ai autant le droit que mes frères de transmettre mon patronyme. Je mexcuse si j’en choque quelques uns et quelques unes mais c’est une question d’équité le mariage est ici aussi une institution et il ne dure pas moins longtemps parce qu’on garde notre nom. Ça n’a rien à voir. Un homme est un homme, une femme est une femme, mais l’homme et la femme sont des êtres humains avec les MÊMES DROITS et les mêmes OBLIGATIONS.
Passemots

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Cynderella Ecrit le: 4/12/2003, 11:41

Salut,
En fait on s’est longtemps basé sur le fait que la filiation maternelle était une présomption irréfragable, la maternité est toujours certaine à la naissance de l’enfant, tandis que celle du père ne l’est pas d’où la volonté des législateurs (qui s’est pérennisée dans le temps) d’imposer à l’enfant le patronyme du père et non de la mère.
Cependant si il est vrai qu’aujourd’hui la femme parvient librement ou de façon imposée (comme dans la province du Québec), lorsqu’elle se marie, à garder son patronyme il n’en reste pas moins que l’enfant qu’elle met au monde n’a pas le même nom qu’elle, ou obtient un nom à rallonge qu’il finit par diminuer toujours au détriment de la mère. J’en connais quelque chose mon mari s’est trouvé dans cette situation. Et en France (et ailleurs puisque la tradition du nom de famille reste celui du mari dans le reste du Canada, Ontario y compris) il y a l’inconvénient majeur des questions perturbantes parfois pour les enfants, tes parents sont-ils divorcés, pourquoi ne portes-tu pas le même nom que ta mère?
A notre mariage, certains amis de ma belle-mère avaient appelé mon beau-père par le nom de naissance de sa femme, pensant que c’était son nom d’épouse, c’était folklo! Que veux-tu on met du temps à chasser les traditions, bonnes ou mauvaises d’ailleurs, et on ne les chasse pas de force!
C’est parfois complexe, mais je reconnais que ce serait nettement plus simple si l’on reconnaissait lors du mariage aux époux le droit d’accoler leurs deux noms (c’est ce que l’on a voulu faire mais en France le mari n’a pas de droit d’usage sur le nom de son épouse), ce qui ne diminuerait encore pas la difficulté lors du mariage de leurs enfants: quel nom faudrait t’il encore sacrifier? Certainement par tradition celui de la mère.
Toutefois, en ce qui me concerne, le nom que portait mon père à la naissance, qu’il m’a transmis et que j’ai toujours porté avec fierté car c’est celle de toute ma famille, y compris de ma mère qui porte le même nom, n’est pas le nom de mon grand père mais celui de mon arrière grand père en hommage à un chef mais aussi par tradition et coutume du pays de mes ancêtres.
En ce qui me concerne, en France cela n’a jamais était l’administration qui m’a imposé le choix de mon nom d’épouse, mais ma conception de la famille (porter le même nom que mes enfants, pourquoi pas mon nom de naissance si mon mari avait pu l’adopter).
Ma belle-mère, s’est toujours battue pour conserver son patronyme sur tous les documents (sans y ajouter son nom d’épouse), contre une pratique administrative bien ancrée à l’époque. Elle a parfois voulu transposer son combat sur moi, en me suggérant de garder mon nom de jeune fille comme elle, qui a préféré garder son nom plutôt que porter celui de sa belle mère!
Mes combats je les fixe seule, et c’est comme ça d’ailleurs que je suis parvenue à garder le nom d’épouse que j’ai fait l’effort de porter avec difficultés en me mariant, ce n’est pas pour qu’on me demande aujourd’hui une fois que je suis parvenue à surmonter le changement et m’en suis accoutumée de reprendre mon nom de jeune fille car « il y a trop de divorces au Québec ». Car la raison de l’absence de changement de nom est d’abord là, quoi qu’on en dise, et n’a pas véritablement rapport avec la volonté des Femmes québécoises, à qui on ne demande pas leur choix.
Sandra