Rapatrier une cave à vin au Québec
Ecrit par: OM53
Voici quelques renseignements pour rapatrier une cave à vin au Québec.
Conditions :
Pour rapporter le contenu d’une cave à vin, vous devez être propriétaire des boissons alcooliques depuis au moins trois mois avant votre départ vers le Canada. Toute boisson achetée moins de trois mois avant votre retour ne peut être considérée comme faisant partie de la cave à vin.
De plus, les boissons alcooliques doivent :
être importées dans un délai maximal d’un an suivant votre arrivée au Canada;
accompagner vos effets personnels;
faire l’objet d’un unique envoi;
ne pas constituer la majeure partie de vos effets personnels ni en valeur ni en quantité.
Quantités permises:
Chaque famille peut rapporter une seule cave à vin.
La cave à vin des Canadiens est limitée à 90 litres de boissons alcooliques (bière, vin et spiritueux) par année complète passée à l’étranger, avec un maximum de 270 litres.
La cave à vin des immigrants est limitée à 270 litres.
La cave à vin des résidents temporaires est limitée à 45 litres (bière, vin, spiritueux) par année de séjour autorisée, pourvu que les boissons aient été acquises au moins trois mois avant le départ.
Les boissons qui ne font pas partie de la cave à vin, et qui sont considérées comme des surplus, sont par ailleurs soumises aux autres règles d’importation de la Société des alcools du Québec.
Procédures :
Si vous désirez rapporter au Québec le contenu d’une cave à vin, informez-vous à l’avance auprès de la SAQ des mesures et des conditions auxquelles l’importation sera soumise. À l’arrivée au Québec de vos effets personnels, les douanes canadiennes exigeront que l’importation soit complétée par la SAQ avant de libérer les boissons alcooliques.
Pour obtenir que la SAQ fasse l’importation de votre cave à vin, vous devez fournir :
une attestation de séjour à l’étranger, un certificat d’immigration ou un permis de séjour, selon le cas;
un document de transport des effets personnels;
la liste des boissons alcooliques faisant partie de la cave à vin.
Les boissons alcooliques qui excèdent les quantités décrites ci-dessus ne font pas partie de la cave à vin et seront traitées différemment par la SAQ. Il faut donc en fournir une liste détaillée. Des factures ou preuves d’achat peuvent alors être exigées.
La SAQ perçoit une majoration réduite sur les boissons qui font partie de la cave à vin. Elle perçoit également la taxe spécifique, ainsi que la taxe sur les produits et services (TPS) et la taxe de vente du Québec (TVQ).
TYPE MAJORATION TAXES SPÉCIFIQUE T.P.S. T.V.Q.
Vin 3$/litre 0.89$/litre 7 % 7.5 %
Spiritueux 5$/litre 0.89$/litre 7 % 7.5 %
Bière 3$/litre 0.40$/litre 7 % 7.5 %
Ainsi, la SAQ percevra un montant de 4,47 $ pour une bouteille de vin de 1 litre et de 6,77 $ pour une bouteille de spiritueux de 1 litre également.
Pour de plus amples renseignements :
Service douanes et accises
905, avenue De Lorimier
Montréal (Québec)
Téléphone : (514) 873-7456
Télécopieur : (514) 873-4236
Courriel : [email protected]
Les droits et taxes du gouvernement fédéral s’ajoutent à la majoration et aux taxes payées à la Société des alcools du Québec et s’appliquent intégralement sur toutes les boissons alcooliques. Ces droits et taxes sont payés à Revenu Canada lorsque vous dédouanez les boissons. Pour de plus amples renseignements, contactez Revenu Canada au (514) 283-9900 ( www.revenu.gouv.qc.ca/ ).
Et voilà…
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Ecrit par: fortsympa
et si on emmene 5-15 bouteilles on paie autant par bouteille … on ne benficie pas d’un seuil (en dehors des 1.5 litre qu’adroit chaque touriste)
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Ecrit par: dudus
Ayant apporté ma cave à vin, je tiens juste à rajouter qu’il y a la taxe SAQ à payer mais aussi une taxe aux douanes. Je n’ai plus les montants en tête mais je regarderai les factures chez moi ce soir.
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Ecrit par: dudus
QUOTE(OM53 @)
Les avais-tu indiqués sur ta liste d’effets personnels ?
Oui biensûr puisque c’est sur cette liste là que se base la SAQ pour sa taxe.
La liste des bouteilles est tamponnée en même temps que les autres le jour de la validation du RP par les douanes à l’aéroport.
QUOTE
donc ca revient à cher et je vous conseille de ne prendre que les très
bonnes bouteilles
A une petite nuance près qui est que, à qualité équivalente, les bouteilles importées plus la taxe restent moins chères que ce qu’on peut trouver ici.
Dudus
PS: pour info, j’avais 200 bouteilles sur ma liste
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Ecrit par: suomi
Pour complèter les informations d’olivier et de dudus, pour une centaine de
bouteilles, j’ai payé 316 dollars à la SAQ (Société des Alcools du Québec) et 313 dollars à la douane donc un cout total d’environ 630 dollars pour 100 bouteilles. Il faut donc bien réfléchir avant de
ramener sa cave et ne prendre que les très bonnes bouteilles.
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