Importation de véhicule

Par tommtl
17 novembre 2023 dans Québec

tommtl

Posté(e) 17 novembre 2023 

Bonjour

mon véhicule arrive par conteneur au port de Montréal prochainement. Il y a une dizaine de pièces auto dedans.

J’ai une crainte qu il passe une inspection et que la douane décide de l’envoyer en décontamination.

j’ai bien pris soin de la nettoyer à fond avant de l’expédier par conteneur vers le Québec.

seulement cet examen aléatoire des conteneurs à l’arrivée au port de Montréal m’angoisse énormément.

Quelles sont les chances de passer une inspection?

Comment décide la douane que tel ou tel conteneur doit se faire inspecter?

merci

bencoudonc

Posté(e) 17 novembre 2023 

  Le 2023-11-17 à 15:07, tommtl a dit :

Bonjour

mon véhicule arrive par conteneur au port de Montréal prochainement. Il y a une dizaine de pièces auto dedans.

Jai une crainte qu il passe une inspection et que la douane décide de l’envoyer en décontamination.

jai bien pris soin de la nettoyer à fond avant de l’expédier par conteneur vers le Québec.

seulement cet examen aléatoire des conteneurs à l’arrivée au port de Montréal m’angoisse énormément.

Quelles sont les chances de passer une inspection?

comment décide la douane que tel ou tel conteneur doit se faire inspecter?

merci

Expand  

Je ne comprends pas pourquoi ça vous angoisse… s’ils l’envoient en décontamination ça ne prendra pas des mois, quand même.  Par contre vous avez bien vérifié que vous aviez le droit de faire venir ce véhicule?  https://tc.canada.ca/fr/transport-routier/importer-vehicule

fryggo

Posté(e) 17 novembre 2023 

Pas certains qu’il soit inspecté….

  Le 2023-11-17 à 16:31, bencoudonc a dit :

  Par contre vous avez bien vérifié que vous aviez le droit de faire venir ce véhicule?  https://tc.canada.ca/fr/transport-routier/importer-vehicule

Effectivement, un véhicule d’importation de moins de 15 ans ne peut être immatriculé ici

bencoudonc

Posté(e) 17 novembre 2023 

  Le 2023-11-17 à 17:26, fryggo a dit :

Pas certains qu’il soit inspecté….

https://www.journaldemontreal.com/2023/10/20/des-milliers-de-vehicules-voles-exportes-sous-le-nez-de-lagence-des-services-frontaliers

M’ouais, les douanes sont plus zélées pour les marchandises qui arrivent ici que pour celles qui partent…

tommtl

Posté(e) 19 novembre 2023 

Oui la voiture a plus de 15 ans.

Cela est m angoisse car je n’ai pas les fonds pour l’envoyer en décontamination. 

quid aussi de l’objectivité du douanier…. De ce que je comprends ils ont tout pouvoir et il est impossible de contester une décision.

bencoudonc

Posté(e) 20 novembre 2023 

  Le 2023-11-19 à 23:01, tommtl a dit :

Oui la voiture a plus de 15 ans.

Cela est m angoisse car je n’ai pas les fonds pour l’envoyer en décontamination. 
 

quid aussi de l’objectivité du douanier…. De ce que je comprends ils ont tout pouvoir et il est impossible de contester une décision.

Expand  

Il ne faut pas exagérer; les douaniers appliquent des règles et ne peuvent pas décider n’importe quoi.  Cette page sur la réglementation relative à l’importation de véhicules fournit des numéros de téléphone auprès desquels vous pouvez vous informer le cas échéant : https://www.cbsa-asfc.gc.ca/publications/dm-md/d19/d19-12-1-fra.html