Par Emaublama
18 janvier 2023 dans Québec
Emaublama
Bonsoir,
Après le décès de mes parents, nous souhaitons faire venir, par conteneur, le mobilier et les objets dont j’ai hérité.
Quelqu’un a-t-il déjà effectué ce genre de déménagement et pourrait-il me donner les démarches à effectuer ?
– Comment cela se passe du côté Canadien et Québécois, doit-on demander des permis et à qui et où ? (pour information : nous ne ramènerons aucun alcool de France)
– Quelles sont les démarches à l’arrivée du conteneur ?
– Est ce les mêmes procédures que lors de notre arrivée.
Merci par avance pour toutes informations qui pourraient nous être utiles
juetben
Tu fais un déménagement international comme lorsque tu étais arrivé ici, tu joins l’acte de succession du notaire au document des douanes, il y a une case succession sur le formulaire.
Emaublama
merci
juetben
Le 2023-01-19 à 08:26, Emaublama a dit :
merci pour ce message
De rien, j’ai procédé ainsi lors du décès de mon père, aucun problème lors des démarches, cela se traite comme un déménagement avec un dédouanement à Montréal pour pouvoir récupérer tes viens une fois ici.
Emaublama
Donc en fait le déménageur va nous fournir les bordereaux de douane et on validera en rentrant sinon y a t-il un site pour avoir ce bordereau ?
juetben
Le 2023-01-19 à 10:32, Emaublama a dit :
Donc en fait le déménageur va nous fournir les bordereaux de douane et on validera en rentrant sinon y a t-il un site pour avoir ce bordereau ?
Oui ce sont les mêmes que pour les effets personnels quand on immigré, au lieu de rocher immigrant il faudra cocher bénéficiaire de legs, avec la liste des effets, les papiers du notaire, acte de décès…
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